LE BLOG EN BD
contrats IT BtoB

#238 le droit du numérique BtoB pour incubé à Polytechnique

[25 avril 2019] Serge Chancholle et son équipe m’ont demandé de monter une formation expresse et pratique sur le droit du numérique BtoB pour start-up incubée (ou accélérée) par l’Ecole Polytechnique. Pas de bla-bla d’avocat, mais une approche pragmatique du droit du numérique pour répondre aux questions qui se posent dans la vraie vie aux « jeunes pousses » […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#237 Blockchain: à quoi ça sert ? la traçabilité des « data » !

[mis à jour le 24 avril 2019] Si vous cherchez sur le web, vous trouverez qualité d’articles et de conférences qui vous expliquent ce qu’est une blockchain, comment ça marche, etc. et qui au final ne traitent que des problématiques de crypto-monnaie ou de token auxquelles – soyons honnêtes – pas grand monde ne comprend […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#234 Le droit du BIG DATA expliqué en BD [ACPR 21 mars 2019]

[21 mars 2019] L’invitation du Professeur Dominique Guegan à participer à un colloque de réflexion de l’Union Européenne sur le BIG DATA et le machine learning est l’occasion de vous proposer cette présentation sur « le droit du BIG DATA« . C’est donc avec un plaisir non dissimulé que j’ai rejoins le colloque « Big Data and Artificial : […]

Lire la suite
CATÉGORIES
#231 BLOCKCHAIN de traçabilité: aspects technique et juridique

#231 BLOCKCHAIN de traçabilité: aspects technique et juridique

[5 février 2019] Bienvenu(e) à la session  de la Legaltech Lawyer Academy du 5 février 2019 ! Vous voulez tout savoir sur la blockchain ? Grace à Seraphin Legal, voici spécialement pour vous « Blockchain de traçabilité aspects techniques et juridiques« . Technique ? Parce qu’expliquer la blockchain passe nécessairement par la compréhension de certains concepts techniques […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#224 Technique et droit de la blockchain privée-publique

[mis à jour le 9 janvier 2019] Il n’y a pas que les étudiants du M2 DMI « droit du numérique » qui s’interrogent sur la blockchain, qu’elle soit privée ou publique. Beaucoup de professionnels sont également soucieux (euphémisme) de savoir ce qui se cache derrière ce « concept » de « chaine de blocs » en Molière dans le texte. La présentation […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#222 la monétisation des données personnelles (11 décembre 2018)

[11 décembre 2018] A l’invitation de Converteo, société de conseil spécialisée dans la transformation digitale, nous allons évoquer le problème crucial de la monétisation des données personnelles. Et comme la matière est aujourd’hui réglementée par le Règlement UE « RGPD-GDPR » n°2016/679 du 27 avril 2016, nous envisagerons simultanément les éléments du projet « e-Privacy », ce fameux projet de règlement […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#219 contrat BtoB: réforme 2016 et loi de ratification 2018 !

[27 novembre 2018] La réforme 2016 du droit des contrats, il faut bien l’avouer, nous avait pris de court, nous les professionnels de la matière (15 ans qu’on nous la promettait ! ). Nous sommes arrivés à la digérer, tant bien que mal, cette ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 avant son entrée en vigueur officieuse le 1er octobre […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#216 Blockchain as a Service ? interview EXPERTISES novembre 2018

Le droit du Blockchain as a Service ? Au sommaire du numéro 440 de novembre 2018 du mensuel EXPERTISE : interview de Ledieu-Avocats —> Le contenu intégral de cette interview n’est pas accessible gratuitement (voir extrait ci-dessous). Je vous proposerai bientôt une présentation en ligne sur mon blog en BD et sur LinkedIn pour cette thématique d’actualité. […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#215 blockchain privée vs blockchain publique expliqué en BD

[13 novembre 2018] Maintenant que vous êtes devenu(e)s des professionnel(le)s de la cryptographie, et parce que vous avez révisé les concepts techniques autours du protocole blockchain, vous êtes mûr(e)s pour faire un peu de droit. Dès à présent, faites vous à l’idée que le comparatif blockchain privée vs blockchain publique – pour ce qui est du […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#208 le contrat de licence de LOGICIEL [cours M2 PRO Paris II]

Le sujet du contrat de licence de logiciel paraitra certainement rebattu et éculé à beaucoup d’entre vous… Pourtant, alors que les professionnels commencent à parler « algorithme » et « machine learning« , que les « prestataires SaaS » se multiplient, il peut être utile de faire un point sur le contrat de licence de logiciel, « père de tous les contrats informatiques » lorsqu’on étudie le […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#193 protéger, vérifier, commercialiser un logiciel ?

[8 juin 2018] Les professionnels du Master Spécialisé « Cloud Computing » de l’ISEP ont sans doute quelques petites choses à apprendre sur la manière dont le droit encadre la création et la commercialisation des logiciels. C’est la raison de cette série de présentation qui permet de faire le point sur « comment protéger, vérifier, commercialiser un logiciel« . Les textes de base […]

Lire la suite
CATÉGORIES

#180 protéger et commercialiser un logiciel (formation INPI 2018)

[3 avril 2018] « protéger et commercialiser un logiciel-aspects juridiques et techniques ». Quand on est un pro et que l’on veut se lancer dans le développement d’une appli « métier », il vaut mieux savoir avant comment ça marche, le droit du logiciel. C’est le parti pris de InCompliance, sagement conseillée en cela par l’INPI.   protéger et commercialiser […]

Lire la suite
CATÉGORIES