[21 mars 2019] L’invitation du Professeur Dominique Guegan à participer à un colloque de réflexion de l’Union Européenne sur le BIG DATA et le machine learning est l’occasion de vous proposer cette présentation sur « le droit du BIG DATA« . C’est donc avec un plaisir non dissimulé que j’ai rejoins le colloque « Big Data and Artificial : […]
Le droit du Blockchain as a Service ? Au sommaire du numéro 440 de novembre 2018 du mensuel EXPERTISE : interview de Ledieu-Avocats —> Le contenu intégral de cette interview n’est pas accessible gratuitement (voir extrait ci-dessous). Je vous proposerai bientôt une présentation en ligne sur mon blog en BD et sur LinkedIn pour cette thématique d’actualité. […]
[13 novembre 2018] Maintenant que vous êtes devenu(e)s des professionnel(le)s de la cryptographie, et parce que vous avez révisé les concepts techniques autours du protocole blockchain, vous êtes mûr(e)s pour faire un peu de droit. Dès à présent, faites vous à l’idée que le comparatif blockchain privée vs blockchain publique – pour ce qui est du […]
[18 octobre 2018] Lorsqu’on étudie le droit du numérique en Master 2 PRO en 2018/2019, il faut savoir coller avec la réalité de la technique et de la vie des affaires (la vie des pro qui commercialisent cette même « techno »). Et si le programme – ambitieux – de la promotion 2018 / 2019 du Master […]
Le sujet du contrat de licence de logiciel paraitra certainement rebattu et éculé à beaucoup d’entre vous… Pourtant, alors que les professionnels commencent à parler « algorithme » et « machine learning« , que les « prestataires SaaS » se multiplient, il peut être utile de faire un point sur le contrat de licence de logiciel, « père de tous les contrats informatiques » lorsqu’on étudie le […]
[mis à jour le 27 septembre 2018] Il nous était difficile de parler algorithme dans une première présentation sans évoquer dans la foulée les concepts techniques et juridiques autours du deep learning et de l’I.A. Voici donc la seconde présentation « machine learning & intelligence artificielle » avec les 2 tomes (vraiment exceptionnels) de « Odin » aux Editions Soleil. Alors […]
[11 septembre 2018] Algorithme, traitement algorithmique… Scientifiques, chercheurs, entrepreneurs, depuis des mois, tous n’ont plus que ce mot à la bouche… Algorithme… ça fleure bon le mystère… Vous voulez savoir ce qu’il en est ? Alors, quelques mots d’introduction avant « le droit de l’algorithme expliqué aux NON juristes » dans la présentation en BD accessible dans le slider ci-dessous. La notion d’algorithme semble […]
[8 juin 2018] Les professionnels du Master Spécialisé « Cloud Computing » de l’ISEP ont sans doute quelques petites choses à apprendre sur la manière dont le droit encadre la création et la commercialisation des logiciels. C’est la raison de cette série de présentation qui permet de faire le point sur « comment protéger, vérifier, commercialiser un logiciel« . Les textes de base […]
[3 avril 2018] « protéger et commercialiser un logiciel-aspects juridiques et techniques ». Quand on est un pro et que l’on veut se lancer dans le développement d’une appli « métier », il vaut mieux savoir avant comment ça marche, le droit du logiciel. C’est le parti pris de InCompliance, sagement conseillée en cela par l’INPI. protéger et commercialiser […]
[mis à jour le 27 mars 2018] Lorsque l’association Aristote organise le 21 mars 2018 sur le campus de l’Ecole Polytechnique un colloque sur l’Open Data, comment refuser pareille invitation ? Et lorsque en plus, Madame Valérie Masson-Patrimonio, responsable juridique chaires et propriété intellectuelle de l’X, me donne carte blanche pour évoquer la difficile question de la […]
[mis à jour le 13 octobre] Si vous avez été intéressé(e) par la protection de la base de données « contenant », vous le serez probablement plus encore avec cette présentation sur la protection du CONTENU des bases de données numériques par le droit européen et le droit français. Votre carnet d’adresse enregistré dans votre smartphone, qu’est-ce-que c’est ? […]
Tout savoir sur les contrats « Software as a Service SaaS » ? Pendant la matinée du 27 janvier 2018, nous avons évoqué en détail le (fameux) « service logiciel » en mode SaaS. Il faut commencer par un rappel technique, depuis les années 1990 (règne du « contrat gros ERP ») ou les logiciels s’installaient dans le système d’information des clients. […]
