Voici un problème tout à fait d’actualité que représente le pilotage de la conformité sécurité du système d’information pour les RSSI. Voici le service SaaS que propose la société Trust HQ dont le CEO, Gilles Favier, est venu exposer le fonctionnement dans cet épisode du podcast NoLimitSecu. L’objectif commercial de TrustHQ est annoncé avec sobriété […]
Que vous l’appelez « cloud computing » ou « informatique dans les nuages » ou « service logiciel SaaS » en 2021, la réalité technique et juridique est que vous allez vous intéresser au Software as a Service. Pour comprendre « comment ça marche » techniquement et être en mesure de rédiger / challenger / négocier les contrats qui permettent à un client […]
Tout savoir sur les contrats « Software as a Service SaaS » ? Pendant la matinée du 27 janvier 2018, nous avons évoqué en détail le (fameux) « service logiciel » en mode SaaS. Il faut commencer par un rappel technique, depuis les années 1990 (règne du « contrat gros ERP ») ou les logiciels s’installaient dans le système d’information des clients. […]
[14 décembre 2017] Les contrats de « service logiciel » SaaS-Software as a Service ? C’est la norme aujourd’hui grâce à laquelle la majorité des éditeurs de logiciel commercialise son service. Dans le « cloud » ou plus exactement en « software as a service ». A la carte pour le dire en Molière dans le texte… Et lorsqu’on est étudiant en […]
[14 décembre 2017] Les contrats de LOGICIEL-CLOUD-SaaS-Software as a Service ? C’est la norme aujourd’hui grâce à laquelle la majorité des éditeurs de logiciel commercialise son service. Dans le « cloud » ou plus exactement en « software as a service ». A la carte pour le dire en Molière dans le texte… Et lorsqu’on est un professionnel en 2017, il […]
[10 novembre 2017] Et lorsqu’un éditeur de logiciel, spécialiste de la fourniture de sa solution [BtoB] en mode SaaS me propose de venir réfléchir sur l’impact de la GDPR-RGPD sur son activité principale ? Mais oui, j’y vais ! Evidemment ! Ci-dessous les slides intégrales de la présentations « GDPR-RGPD Synthèse pour sous-traitant éditeur de logiciel SaaS » faite pour […]
[22 mai 2017] Les contrats de LOGICIEL en mode SaaS-Software as a Service ? C’est la norme aujourd’hui grâce à laquelle la majorité des éditeurs de logiciel commercialise son service. Dans le « cloud » ou plus exactement en « software as a service ». A la carte pour le dire en Molière dans le texte… Et lorsqu’on est professionnel en 2017, […]
[mis à jour le 14 octobre 2017] Entre la réforme du droit des contrats en 2016 et l’entrée en vigueur de la GDPR en mai 2018, il nous semble utile de (re)faire un point complet sur le Software as a Service. SaaS ? Service logiciel ? Logiciel en mode SaaS ? Cloud Computing ? Informatique dans […]
[mis à jour le 3 mai 2017] Avant l’apparition du SaaS dans les années 2010, les modes de commercialisation des logiciels avaient peu évolué depuis les années 1960 (voir notre présentation sur ce sujet). Pour résumer les choses, les éditeurs avaient le choix entre le contrat de licence d’utilisation non exclusive de leur logiciel, ou la […]
Ledieu Avocats TECHNIQUE ET DROIT DU NUMERIQUE BtoB Rédaction * négociation * contrats IT BtoB * CGU * conditions de service * SaaS * on premises * Cyber sécurité conformité NIS2 * DORA * CRA * LPM * ISO * ANNEXE Plan d’Assurance Sécurité auditable * Nos derniers articles Nos services * Contrat IT BtoB […]
