19 janvier 2023

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Marc-Antoine LEDIEU

Marc-Antoine LEDIEU – Avocat et RSSI

#440 le droit de l’OSINT (Open Source Intelligence) en 2023

#440 le droit de l’OSINT (Open Source Intelligence) en 2023

OSINT le droit de l'Open Source INTelligence © Ledieu-Avocats 2023

OSINT ? Open Source INTelligence ? ROSO ? Renseignement d'Origine Source Ouverte ?

[mis à jour le 1er mars 2023] L’OSINT est une technique de recherche, de collecte et d’analyse d’informations en « source ouverte » (merci @ Oliver Dujardin pour la correction).

L’OSINT est une technique utilisée depuis des millénaires pour savoir ce qui se dit/s’écrit publiquement (nous dirons « en source ouverte » ).

Cette technique est utilisée par les civils (les entreprises notamment) comme par les policiers, les militaires et même les journalistes !

Depuis des dizaine d’années en France, les « RG » (aujourd’hui la DGSI) qui analysent la presse régionale se documentent en « source ouverte » .

Les YouTubers, comme par exemple le remarquable Xavier Tytelman qui analyse la guerre en Ukraine, utilisent des informations / images / vidéos / etc. disponibles en « source ouverte » .

Les professionnel(le)s de la cyber sécurité trouvent aujourd’hui quantité d’informations essentielles pour leur activité en « source ouverte » (je ne parle pas aujourd’hui du problème des leaks…).

Mais existe-t-il un droit de l’OSINT ? Un droit de la recherche et de la ré-utilisation de données collectées en « source ouverte » ?

Avec Steven Deffous qui dirige le club OSINT de l’Ecole de Guerre Economique, Julien Metayer qui pilote la plateforme OZINT et Sylvain HAJRI fondateur d’EPIEOS, nous avons commencé à réfléchir sur « ce que l’on a le droit de faire » quand on est un(e) pro de la cyber-sécurité ou de l’Intelligence Economique.

Sur ce que l’on a le droit de faire OU PAS… 

Vous voulez du détail ? 6 épisodes passionnants (illustrés en BD) pour faire un premier tour sérieux du droit de l’OSINT ?

C’est en cours de publication sur ce blog (avant l’arrivée du Livre Blanc en phase de finalisation), en remplacement de la présente présentation parfois incomplète :

épisode 1 (27 février 2023) : information ? donnée ? OSINT ? de quoi parle-on ?

épisode 2 (2 mars 2023) : le droit d’accès légitime (à des données OSINT)

épisode 3 (9 mars 2023) : le droit de copier des data accessible en OSINT ?

épisode 4 (16 mars 2023) : le droit de ré-utiliser des data d’origine OSINT

épisode 5 (23 mars 2023) : quelle preuve légale en droit pénal et en droit civil avec des data d’origine OSINT ?

épisode 6 (30 mars 2023) : une conclusion ? un rappel du droit de la responsabilité entre employeur et salarié(e) ? 

Si vous cliquez sur un lien avant la date de publication, vous allez redécouvrir les joies de l’erreur 404

Nos réponses en BD avec des illustrations de « La Nef des Fous » du (génial) Turf aux éditions Delcourt.

Mais si vous ne pouvez pas attendre et que vous voulez accéder directement à une synthèse, cliquez sur la slide ci-dessous !


Un grand merci à Sébastien Le Foll et aux éditions Delcourt Soleil pour les BD ayant servi d'illustration à cette présentation !

Marc-Antoine Ledieu

Avocat à la cour

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