résilience [NORME internationale ISO 22300:2021 FR]

résilience [NORME internationale ISO 22300:2021 FR] « Sécurité et résilience – vocabulaire »

aptitude à absorber et s’adapter dans un environnement changeant

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Il est difficile, pour les juristes comme pour les professionnel(le)s du numérique et de la sécurité des systèmes d’information de s’y retrouver dans le maquis des définitions légales, en vigueur ou à venir. Le dictionnaire LEGAL que nous vous proposons inclut les définitions des projets de Règlement et de Directive UE (très nombreuses mais pas toujours pertinentes…) et certaines définitions propres au droit français. Lorsque nos lois sont muettes, nous vous proposerons des définitions issues de notre pratique contractuelle.

Tapez un mot clé, un numéro de Directive/Règlement UE ou cherchez par ordre alphabétique : vous devriez trouver une définition légale.

Et à partir d’une définition, cliquez sur le lien qui vous est proposé pour accéder au texte légal qui vous intéresse.

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réseau à très haute capacité [Directive CCEE n°2018/1972 du 11 décembre 2018]:

un réseau de communications électroniques qui est entièrement composé d’éléments de fibre optique au moins jusqu’au point de distribution au lieu de desserte, soit un réseau de communications électroniques qui est capable d’offrir, dans des conditions d’heures de pointe habituelles, une performance du réseau comparable en termes de débit descendant et ascendant, de résilience, de paramètres liés aux erreurs, de latence et de gigue; la performance du réseau peut être jugée comparable indépendamment des variations de l’expérience de l’utilisateur final qui sont dues aux caractéristiques intrinsèquement différentes du support par lequel se fait la connexion ultime du réseau au point de terminaison du réseau.

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ordinateur [pas de définition légale]

non, aucune définition légale, malgré nos recherches. Nous contacter en cas d’idée (pitié, pas celles de la Commission d’enrichissement de la langue française, qui ne propose aucune définition légale pour les contrats sur le droit du numérique).

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courrier électronique  [PROJET de Règlement e-Privacy v1 du 10 janvier 2017] :

tout message électronique contenant des informations sous forme de texte, de voix, de son ou d’image, envoyé par un réseau public de communications, qui peut être stocké dans le réseau, dans des installations informatiques connexes ou dans l’équipement terminal de son destinataire.

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