cyber résilience [wikipedia encyclopédie en ligne]

[cyber] résilience [wikipédia] :

« Résilience » désigne originellement la résistance d’un matériau aux chocs ; (le « fait de rebondir », du latin resilientia, de resiliens), définition ensuite étendue à la capacité d’un corps, d’un organisme, d’une espèce, d’un système, d’une structure à surmonter une altération de son environnement.

Ce concept est utilisé dans plusieurs contextes : …

  • dans le domaine de la cyber-sécurité, la cyber résilience est la capacité d’un système à assurer en permanence les fonctionnalités prévues malgré des cyber-événements indésirables

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Il est difficile, pour les juristes comme pour les professionnel(le)s du numérique et de la sécurité des systèmes d’information de s’y retrouver dans le maquis des définitions légales, en vigueur ou à venir. Le dictionnaire LEGAL que nous vous proposons inclut les définitions des projets de Règlement et de Directive UE (très nombreuses mais pas toujours pertinentes…) et certaines définitions propres au droit français. Lorsque nos lois sont muettes, nous vous proposerons des définitions issues de notre pratique contractuelle.

Tapez un mot clé, un numéro de Directive/Règlement UE ou cherchez par ordre alphabétique : vous devriez trouver une définition légale.

Et à partir d’une définition, cliquez sur le lien qui vous est proposé pour accéder au texte légal qui vous intéresse.

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incident de sécurité [proposition de clause contractuelle v03-2022]

« Incident de Sécurité » désigne toute Compromission avérée qui doit faire l’objet d’une déclaration obligatoire de survenance à une autorité de contrôle (CNIL, ANSSI, ARS, etc.).
NDLR —> Il est recommandé de détailler cette clause en fonction de la nature du client / opérateur concerné (OIV, OSE, Opérateur de Communications Electroniques, plateforme, etc.) et des données concernées (données personnelles, données de santé, etc.) et de définir le terme « Compromission ».

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clause pénale [Cour de cassation Chambre civile 20 décembre 2006] :

immeuble en l’état futur d’achèvement … délai [contractuel de livraison] pas… respecté… indemnités de retard prévues par le contrat ;

… la preuve n’était pas rapportée que le retard … dans la livraison … ait causé un préjudice… ;

… la clause pénale, sanction du manquement d’une partie à ses obligations, s’applique du seul fait de cette inexécution.

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compte privilégié [glossaire technique en ligne de l’ANSSI] :

un compte privilégié est un compte bénéficiant de droits d’accès étendus permettant à des utilisateurs malveillants de porter plus facilement ou plus gravement atteinte à la sécurité ou au fonctionnement du SIIV. Les comptes privilégiés sont par exemple des comptes d’administrateurs ou des comptes d’utilisateurs disposant de droits à fort impact métier dans une application.

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