code malveillant / logiciel malveillant [glossaire technique en ligne de l’ANSSI] :
tout programme développé dans le but de nuire à ou au moyen d’un système informatique ou d’un réseau. Remarques : Les virus ou les vers sont deux types de codes malveillants connus.
Il est difficile, pour les juristes comme pour les professionnel(le)s du numérique et de la sécurité des systèmes d’information de s’y retrouver dans le maquis des définitions légales, en vigueur ou à venir. Le dictionnaire LEGAL que nous vous proposons inclut les définitions des projets de Règlement et de Directive UE (très nombreuses mais pas toujours pertinentes…) et certaines définitions propres au droit français. Lorsque nos lois sont muettes, nous vous proposerons des définitions issues de notre pratique contractuelle.
Tapez un mot clé, un numéro de Directive/Règlement UE ou cherchez par ordre alphabétique : vous devriez trouver une définition légale.
Et à partir d’une définition, cliquez sur le lien qui vous est proposé pour accéder au texte légal qui vous intéresse.
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mesures techniques [ANSSI Référentiel « RGS » du 13 juin 2014 (Référentiel Général de Sécurité)] :
produits de sécurité (matériels ou logiciels), prestations de services de confiance informatiques ou autres dispositifs de sécurité (blindage, détecteur d’intrusion…).
résilience organisationnelle [NORME internationale ISO 22300:2021 FR] « Sécurité et résilience – vocabulaire »
aptitude d’un organisme à absorber et s’adapter dans un environnement changeant
résilience [dictionnaire Larousse en ligne] :
nom féminin (anglais resilience, rebondissement)
1. capacité mécanique définissant la résistance aux chocs d’un matériau…
4. INFORMATIQUE capacité d’un système [d’information] à continuer à fonctionner, même en cas de panne« [NDLR : ou de cyber attaque]
worm / ver [glossaire technique de l’ANSSI] :
un ver (ou worm) est un logiciel malveillant indépendant, cherchant à propager son code au plus grand nombre de cibles, puis de l’exécuter sur ces mêmes cibles. Il perturbe le fonctionnement des systèmes concernés en s’exécutant à l’insu des utilisateurs.
contrat à distance [Directive UE 2011/83/UE du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs] :
tout contrat conclu entre le professionnel et le consommateur, dans le cadre d’un système organisé de vente ou de prestation de service à distance, sans la présence physique simultanée du professionnel et du consommateur, par le recours exclusif à une ou plusieurs techniques de communication à distance, jusqu’au moment, et y compris au moment, où le contrat est conclu.
