Le sujet de la protection du logiciel par le droit d’auteur paraitra certainement rebattu et éculé à beaucoup d’entre vous… Pourtant, alors que les logiciels commencent à parler « algorithme » et « machine learning« , que les « éditeurs SaaS » se multiplient, il peut être utile de faire un point sur le sujet, surtout lorsqu’on étudie le droit du numérique en 2016/2017. Voila pourquoi je vous propose cette présentation « protection du logiciel par le droit d’auteur« . Cette présentation sera illustrée avec « le Crépuscule des Dieux » et vous pourrez remercier les éditions Soleil qui me laissent carte blanche pour détourner (honteusement) les phylactères originaux pour les remplacer par des propos plus… juridiques.

la protection du logiciel par le droit d’auteur

Pour la partie « protection du logiciel par le droit d’auteur », ma présentation en BD est toute entière dans le slider ci-dessous. Si vous retenez tout ça, vous pourrez prétendre donner des conseils en la matière !!!

la protection du logiciel par le droit d’auteur : petite introduction technique de rappel ?

la protection du logiciel par le droit d’auteur : ce qui est protégé par le droit d’auteur ?

Bon, soyons pragmatique : la base de la protection du logiciel par le droit d’auteur « spécial logiciel » dans l’Union Européenne ? C’est la Directive de 1991 « codifiée dans la Directive de 2009. En France, cette directive a été transposée dans le Code de la propriété intellectuelle.

la protection du logiciel par le droit d’auteur : le critère de protection ?

la protection du logiciel par le droit d’auteur : quelle obligation de dépôt des codes source ?

la protection du logiciel par le droit d’auteur : ce qui n’est pas protégé par le droit du logiciel ?

Là, il va falloir rentrer dans les détails : Algorithme ? Fonctionnalités ? interface graphique ? Et pourquoi pas un dépôt de brevet ? C’est bien connu, « le diable est dans les détails« …

la protection du logiciel par le droit d’auteur : contrefaçon civile / pénale et clauses de garantie

La jurisprudence, c’est essentiel pour savoir comment ça marche en cas de procédure judiciaire. C’est aussi utile quand on rédige des clauses de garantie contractuelle. ça vous évitera de tenter de plaider la bonne foi là où manifestement les tribunaux ne veulent pas…

la protection du logiciel par le droit d’auteur : Quels droits d’auteur pour les logiciels ?

la protection du logiciel par le droit d’auteur : la durée de la protection par le droit d’auteur ?